L’analyse sociale d’une entreprise cible permet d’identifier les risques liés à l’emploi susceptibles d’avoir une incidence sur une acquisition ou une restructuration.
Dans une opération entre la France et l’Italie, cette analyse nécessite de comprendre les règles et pratiques du pays dans lequel la société cible emploie ses salariés.
ALTEREGAL intervient dans les audits sociaux de M&A, aux côtés des entreprises, groupes, dirigeants et investisseurs impliqués dans des opérations transfrontalières, notamment entre la France et l’Italie.
Dans une opération entre la France et l’Italie, cette analyse nécessite de comprendre les règles et pratiques du pays dans lequel la société cible emploie ses salariés.
ALTEREGAL intervient dans les audits sociaux de M&A, aux côtés des entreprises, groupes, dirigeants et investisseurs impliqués dans des opérations transfrontalières, notamment entre la France et l’Italie.
Identifier les risques sociaux de la société cible
L’audit peut porter sur les contrats de travail, les rémunérations, les clauses sensibles, les relations collectives, les contentieux en cours ou potentiels ainsi que les pratiques internes de l’entreprise.
L’objectif consiste à identifier les éléments susceptibles d’affecter l’opération et à permettre leur prise en compte dans la négociation et la documentation contractuelle.
Cette analyse prend une importance particulière lorsqu’un acquéreur français étudie une société italienne ou lorsqu’un groupe italien envisage l’acquisition d’une entreprise employant des salariés en France.
L’objectif consiste à identifier les éléments susceptibles d’affecter l’opération et à permettre leur prise en compte dans la négociation et la documentation contractuelle.
Cette analyse prend une importance particulière lorsqu’un acquéreur français étudie une société italienne ou lorsqu’un groupe italien envisage l’acquisition d’une entreprise employant des salariés en France.
Intégrer l’audit social à la due diligence juridique
Les problématiques sociales ne doivent pas être isolées des autres risques de la société cible.
Elles s’inscrivent dans une analyse plus large portant notamment sur la situation sociétaire, les contrats, les litiges et les engagements de l’entreprise.
Elles s’inscrivent dans une analyse plus large portant notamment sur la situation sociétaire, les contrats, les litiges et les engagements de l’entreprise.
Anticiper l’après-acquisition
L’audit permet également d’identifier les sujets qui devront être traités après la réalisation de l’opération : harmonisation de certaines pratiques, organisation des équipes, restructuration éventuelle ou adaptation des politiques internes.
Lorsque l’acquisition conduit à une réorganisation, les conséquences sociales doivent être intégrées suffisamment tôt à la stratégie de l’acquéreur.
Cette approche permet d’intégrer les enjeux de droit du travail à la stratégie globale de l’opération.
Lorsque l’acquisition conduit à une réorganisation, les conséquences sociales doivent être intégrées suffisamment tôt à la stratégie de l’acquéreur.
Cette approche permet d’intégrer les enjeux de droit du travail à la stratégie globale de l’opération.
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